L’utilisation de ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Ces dernières étant mises à jour régulièrement, vous êtes invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.
Editeur
NOVA Mobilité – 1035 Route de la Dombes – 01330 Ambérieux en Dombes
Société par actions simplifiée au capital
N° d’immatriculation : 941 900 482
Mail : contact@nova-mobilite.org
Directeur de la publication
Stéphane Barou en sa qualité de Président de la société
Hébergement
OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1
Téléphone : 08 20 32 03 63 – Mail : support@ovh.com
Conception et création
La Graphiste du Web – 282 Rue du Marmont – 01480 Jassans Riottier
Mail : contact@lagraphisteduweb.fr
Conditions d’utilisation
L’utilisation du site nova-mobilite.org est soumise à l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Les utilisateurs s’engagent à respecter les lois en vigueur, et notamment à ne pas perturber le bon fonctionnement du site.
Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est la propriété exclusive de NOVA Mobilité ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite et constitue une infraction au Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
NOVA Mobilité s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs et à protéger leurs données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les informations collectées via le formulaire de contact ou toute autre interaction avec le site sont destinées à un usage interne uniquement et ne sont pas partagées avec des tiers sans votre consentement.
Pour toute question relative à la gestion de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@nova-mobilite.org
Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies. Pour plus d’informations sur la gestion des cookies, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité.
Responsabilité
NOVA Mobilité met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations disponibles sur ce site. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des erreurs, omissions, ou des résultats qui pourraient découler de l’utilisation de ces informations.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. NOVA Mobilité n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leurs pratiques de confidentialité.
Modifications des mentions légales
NOVA Mobilité se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement pour prendre connaissance des mises à jour.